CGV

1°) Il ne peut en aucun cas y avoir de restitution de la commande sans paiement complet de la facture par le client

2°) Les délais d’exécution de la réalisation peuvent être variables et en accord avec le client.

3°) Les frais d'expédition seront établis à l'avance, et validés par le client. Ils correspondent au coût d'envoi en Colissimo. Le numéro du colis sera fourni au client dès l'envoi, afin qu'il puisse en faire le suivi et/ou engager toutes démarches nécessaires auprès du transporteur.
Une assurance transport peut être souscrite auprès de la Poste, à la demande et aux frais du client.  Notez qu'il est recommandé de toujours ouvrir le colis en présence du facteur.

4°) Astorg Audrey Art s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires à l'expédition des réalisations au client.Toutefois, elle ne serait être tenue responsable de la perte ou des dommages subis par le colis durant son transport.

5°) L'auteur est le titulaire initial des droits sur son oeuvre; peu importe que l'oeuvre ait été exécutée dans le cadre d'un contrat de commande ou d'un contrat de travail, et quelle que soit la nature privée ou publique de ce contrat.

6°) Le commanditaire de l'oeuvre, ou l'employeur de l'auteur n'acquiert pas automatiquement les droits d'auteur sur l'oeuvre, ils ne pourront l'exploiter (la reproduire ou la représenter) qu'en qualité de cessionnaire, qualité résultant d'un contrat prévoyant expressément cette cession.
De plus, la cession des droits d'auteur est indépendante de la cession du support matériel de l'oeuvre (exemple : la vente d'un tableau n'emporte pas le droit de reproduire l'ouvre sur une carte postale, qui nécessite la cession des droits).

7°) Astorg Audrey Art n'assure pas :
- la garantie de ses réalisations dans le cadre d’une utilisation anormale de l’œuvre (par exemple : si le pigment de l'oeuvre a été mouillé, souillé ou touché...), de l’usure normale du bien ou d’une négligence ou défaut d’entretien de l’acheteur.  
- la garantie de tenue de certaines teintes dans le temps, dans le cas où celles-ci ne seraient pas garanties par leur fabricant.

8°) Toute commande comporte l’adhésion expresse du client à ces conditions générales de vente.